MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : decoration-macrame.com Les informations ci-jointe :
1. Données légales :
Le site web decoration-macrame.com est l’unique propriété de Murielle Nardan, qui le fourni.
Murielle Nardan – Num. de Téléphone : 0678425307
2, Rue de l’Industrie 45550 Curel
Numero TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Adresse de messagerie mail : contact@decoration-macrame.com
Le Créateur du site est : Lily BLANC
Le Chef de publication : Odelia FRITSCH
Par quel moyen contacter le Responsable de publication : contact@decoration-macrame.com
Le Développeur est : Aristide PETIT
Ou entrer en contact avec le Réalisateur : contact@decoration-macrame.com
Hebergeur : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : decoration-macrame.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site decoration-macrame.com réuni différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site decoration-macrame.com. Le site decoration-macrame.com est actualisé régulièrement par Aristide PETIT.
Odelia FRITSCH s’efforce d’offrir sur le site decoration-macrame.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site decoration-macrame.com est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, decoration-macrame.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, decoration-macrame.com ne saurait être designé comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Odelia FRITSCH est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site decoration-macrame.com, représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation préalable de Odelia FRITSCH, propriétaire du site internet même partielle du site internet decoration-macrame.com, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de Odelia FRITSCH, responsable du site internet à cette adresse : contact@decoration-macrame.com, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site decoration-macrame.com comporte un certain nombre de liens cliquable vers plusieurs sites (partenariats, sites sources .) mis en place avec l’autorisation de Odelia FRITSCH. Cependant, Odelia FRITSCH n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble des élements des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques de contenus interdits.
L’utilisateur est tenu informé que au cours de ses navigation sur le site suivant decoration-macrame.com, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, cependant qui enregistre des renseignements en lien avec la navigation de l’usager sur le site web.
Le paramétrage du logiciel de navigation laisse libre d’informer de la compagnie de cookie et éventuellement, de rejeter de la façon expliquée à l’ adresse suivante : www.decoration-macrame.com. L’utilisateur peut toutefois de configurer le navigateur de son ordinateur afin de refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’avoir accès à plusieurs services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en lien avec votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web decoration-macrame.com, Odelia FRITSCH ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services proposés par le site interne decoration-macrame.com. L’usager offre ces données en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site interne decoration-macrame.com l’obligation ou pas de fournir ces données.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez une demande à decoration-macrame.com par mail : contact@decoration-macrame.com ou alors via écrit dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site interne decoration-macrame.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de la vente du site decoration-macrame.com et de ses droits autorise Odelia FRITSCH à joindre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site suivant decoration-macrame.com.
Le site decoration-macrame.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.
